BENSOUSSAN Hubert

– Avocat,
– Diplôme universitaire de droit européen,
– Enseignant en Droit des réseaux de commercialisation à l’IUP de Colmar.

Activités

CABINET HUBERT BENSOUSSAN & ASSOCIES
119 RUE DE LILLE
75007 PARIS .

Historiquement dédié à la franchise et plus généralement aux réseaux de distribution, le cabinet d’avocats Hubert Bensoussan & Associés accompagne les franchiseurs dans leur stratégie de vie en réseau et les précautions juridiques et stratégiques qu’elle impose.
Parmi les prestations du Cabinet :
– création de réseaux,
– conseils juridiques et stratégiques,
– rédaction des contrats nécessaires aux réseaux de franchise et assimilés,
– cession de réseau / achat de réseau,
– contrôle de la communication du réseau,
– prise en charge des situations potentiellement conflictuelles,
– négociation et / ou le contentieux judiciaire.

Publications

Auteur de plusieurs publications dont un ouvrage complet sur la franchise : Le Droit de la franchise, 1997 (Éditions Apogée Rennes, 315 p., diffusion PUF).

Structure du cabinet

Dix avocats totalement dédiés à l’activité franchise et assimilé, dont un professeur agrégé des facultés de droit et un maître de conférences ; deux assistantes juridiques.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger

Bureaux à Paris et Nantes